Règlements, politiques et directives

Directive régissant l’emploi des politiques, procédures et directives en gestion des ressources humaines pour le Centre d’études collégiales du Témiscouata (CECT)

Directive sur la préparation, l’approbation et la conservation des plans d’études

Politique sur l’usage et la qualité de la langue française

Politique tarifaire relative aux frais d’administration de certains services supplémentaires

Politique sur l’intégration des étudiants en situation de handicap

Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)

Procédure de gestion des plaintes étudiantes

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel

Règlement no 1-17 relatif à certaines conditions de vie

Règlement no 2-17 relatif aux conditions d’admission aux programmes et d’inscription aux cours

Règlement no 3-17 relatif aux droits d’admission, aux droits d’inscription et aux autres droits afférents

Règlement no 4-17 relatif aux droits de toute autre nature

Règlement no 5-17 relatif à la réussite scolaire

Règlement no 6-17 relatif aux droits de scolarité